Lors d’une consultation chez le dentiste, les remboursements de la Sécu sont calculés en fonction d’un tarif de base, dit tarif de convention, fixé entre les professionnels de santé, la Caisse nationale d’Assurance maladie et l’État. Le remboursement des soins dentaires par l’Assurance maladie varie selon la nature des soins réalisés et le secteur d’activité du dentiste conventionné ou non. Lorsque le patient consulte un dentiste, la Sécurité sociale ne rembourse pas l’intégralité des frais médicaux. Une partie des dépenses de santé peut rester à la charge de l’assuré le ticket modérateur et les dépassements d’honoraires. Les chirurgiens-dentistes peuvent être consultés directement, c’est-à-dire sans ordonnance du médecin traitant. Les soins dentaires ne sont pas soumis à la participation forfaitaire de 1 €, sauf s'ils sont réalisés par un stomatologue. Sommaire Les critères de remboursements Sécu lors d’une consultation chez un dentiste Les consultations et soins dentaires sont pris en charge à hauteur de 70 % du tarif de base de la Sécu, s'ils figurent sur la liste des actes et prestations remboursables par l’Assurance maladie. Les soins qui bénéficient de ce taux de remboursement sont Soins des caries Traitements de racines Extractions Détartrage Le tarif de base ne doit pas être confondu avec le prix de l'acte. Remboursement d’une consultation chez un dentiste ou chirurgien-dentiste Le prix de la consultation n'apparait pas dans le tableau qui suit. Ce prix varie en fonction du praticien et de son secteur conventionné ou non Les dentistes conventionnés pratiquent les tarifs de base de la Sécurité sociale Parmi les dentistes conventionnés, certains praticiens ont une dérogation leur permettant de pratiquer des dépassements d’honoraires Les dentistes non-conventionnés pratiquent des honoraires libres Pour éviter les mauvaises surprises, l’assuré a tout intérêt à demander un devis. La Sécurité sociale rembourse les consultations sur les bases suivantes Praticien consulté Tarif Base du remboursement Taux de remboursement Montant remboursé à l'assuré Chirurgien-dentiste 23,00 € 23,00 € 70 % 16,10 € Chirurgien-dentiste spécialisé en traitement orthopédie dento-faciale ODF 23,00 € 23,00 € 70 % 16,10 € Médecin stomatologiste exerçant en secteur 1 28,00 € 28,00 € 70 % 18,60 €* Médecin stomatologiste exerçant en secteur 2 Honoraires libres 23,00 € 70 % 15,10 €* * Le montant indiqué tient compte de la participation forfaitaire de 1 € retenue sur les consultations ou actes réalisés par un médecin. Pour les dentistes non-conventionnés, le taux de remboursement de la Sécurité sociale est nettement inférieur et par conséquent, le remboursement de l'Assurance maladie aussi. Remboursement des soins dentaires courants Les remboursements des soins dentaires courants par la Sécurité sociale pour un dentiste conventionné sont les suivants Soins dentaires Tarifs de base de la Sécurité sociale Taux de remboursement de la Sécurité sociale Remboursement par l'Assurance maladie* Détartrage 28,92 € 70 % 20,24 € Traitement d'une carie une face 26,97 € 70 % 18,88 € Traitement d'une carie deux faces 45,38 € 70 % 31,76 € Traitement d'une carie trois faces et plus 60,95 € 70 % 42,66 € Dévitalisation d'une incisive ou d'une canine 33,74 € 70 % 23,61 € Dévitalisation d'une prémolaire 48,20 € 70 % 33,74 € Dévitalisation d'une molaire 81,94 € 70 % 57,35 € Extraction d'une dent de lait 25 € 70 % 17,50 € Extraction d'une dent permanente 33,44 € 70 % 23,40 € *Attention les montants de remboursement colonne de droite indiqués ne tiennent pas compte de la participation forfaitaire de 1 €, éventuellement retenue si les soins dentaires sont réalisés par un médecin stomatologue. Pour rappel, la participation forfaitaire de 1 € ne s'applique pas aux consultations, actes et soins réalisés par un chirurgien-dentiste. Les sommes versées par l’Assurance maladie sont complétées par les remboursements de la complémentaire santé lorsque l’assuré en possède une. Remboursement soins prothétiques et réforme du 100 % santé Pour les rendre plus accessibles, le tarif de certains actes prothétiques est plafonné. Mise en place depuis janvier 2019, la réforme du 100 % santé a pour but de lutter contre le renoncement aux soins dans les secteurs à fort reste à charge optique, prothèses dentaires et audioprothèses. Trois niveaux de prise en charge des prothèses dentaires Dans le domaine du dentaire, la réforme a créé 3 niveaux de prises en charge Le panier 100 % Santé, dit sans reste à charge » la totalité du coût des prothèses 100 % santé est prise en charge Sécurité sociale et complémentaire santé Le panier à tarifs maîtrisés les tarifs de ces prothèses sont plafonnés de façon à réduire le reste à charge de l’assuré ; la complémentaire santé assurera un remboursement fonction du niveau de garanties choisi ; Le panier à tarifs libres les prothèses de ce panier ne sont pas soumises aux plafonnements de tarifs ; le reste à charge du patient dépend du niveau de sa complémentaire santé. Le panier 100 % santé a été complété en 2021, notamment avec la prise en charge totale de certaines prothèses amovibles ; le panier à tarif maîtrisé a également été complété en 2021, il sera finalisé en 2022. Le devis conventionnel Depuis le 1er janvier 2020, les chirurgiens-dentistes doivent obligatoirement apporter sur le devis une information sur des alternatives thérapeutiques en 100 % santé. Les prothèses dentaires sont prises en charge par l'Assurance Maladie si elles figurent sur la liste des actes et prestations remboursables, et sont remboursées à 70 % sur la base de tarifs dits de responsabilité ou tarifs conventionnels. PANIER 100 % SANTÉ RESTE À CHARGE 0 » Acte prothétique Base de remboursement Montant maximum Montants maximum autorisés des prothèses dentaires au 1er janvier 2021 Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramique monolithique autre que zircone sur incisives, canines et premières prémolaires 120 € 500 € Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramo-métallique sur une incisive, une canine ou une première prémolaire 120 € 500 € Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramique monolithique zircone sur une dent autre qu’une molaire 120 € 440 € Pose d'une couronne dentaire dentoportée en alliage non précieux 120 € 290 € Pose d'une infrastructure coronoradiculaire [Inlay core] sous une couronne ou un pilier de bridge dentoportés sans reste à charge », avec ou sans clavette 90 € 175 € Pose d'une couronne dentaire transitoire pour couronne dentoportée sans reste à charge ». Non facturable pour une couronne définitive réalisée en extemporané, facturable une seule fois par couronne définitive. 10 € 60 € Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage céramométalliques et 1 élément intermédiaire céramométallique pour le remplacement d'une incisive 279,50 € 1 465 € Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage métalliques et 1 élément intermédiaire métallique 279,50 € 870 € Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 1 à 3 dents 64,40 € 275 € Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 4 dents 75,25 € 310 € Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 5 dents 86 € 368 € Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 6 dents 96,75 € 400 € Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 7 dents 107,50 € 450 € Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 8 dents 118,25 € 450 € Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 9 dents 129 € 450 € Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 10 dents 139,75 € 450 € Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 11 dents 150,50 € 490 € Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 12 dents 161,25 € 500 € Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 13 dents 172 € 500 € Pose d'une prothèse amovible de transition unimaxillaire complète à plaque base résine 182,75 € 520 € Pose d'une prothèse amovible de transition bimaxillaire complète à plaque base résine 365,50 € 1 170 € Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 9 dents 129 € 680 € Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 10 dents 139,75 € 720 € Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 11 dents 150,50 € 765 € Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 12 dents 161,25 € 800 € Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 13 dents 172 € 850 € Pose d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à plaque base résine 182,75 € 1 100 € Pose d'une prothèse amovible définitive complète bimaxillaire à plaque base résine 365,50 € 2 300 € Adjonction ou changement d'1 élément d'une prothèse dentaire amovible 21,50 € 85 € Adjonction ou changement de 2 éléments d'une prothèse dentaire amovible 32,25 € 120 € Adjonction ou changement de 3 éléments d'une prothèse dentaire amovible 43 € 150 € Adjonction ou changement de 4 éléments d'une prothèse dentaire amovible 53,75 € 185 € Adjonction ou changement de 5 éléments d'une prothèse dentaire amovible 64,50 € 215 € Adjonction ou changement de 6 éléments d'une prothèse dentaire amovible 75,25 € 251 € Adjonction ou changement de 7 éléments d'une prothèse dentaire amovible 86 € 287 € Adjonction ou changement de 8 éléments d'une prothèse dentaire amovible 96,75 € 324 € Adjonction ou changement de 9 éléments d'une prothèse dentaire amovible 107,50 € 360 € Adjonction ou changement de 10 éléments d'une prothèse dentaire amovible 118,25 € 400 € Adjonction ou changement de 11 éléments d'une prothèse dentaire amovible 129 € 440 € Adjonction ou changement de 12 éléments d'une prothèse dentaire amovible 139,75 € 480 € Adjonction ou changement de 13 éléments d'une prothèse dentaire amovible 150,50 € 520 € Adjonction ou changement de 14 éléments d'une prothèse dentaire amovible 161,25 € 560 € Changement d'1 facette d'une prothèse dentaire amovible 17,20 € 50 € Changement de 2 facettes d'une prothèse dentaire amovible 34,40 € 80 € Changement de 3 facettes d'une prothèse dentaire amovible 51,60 € 100 € Changement de 4 facettes d'une prothèse dentaire amovible 68,80 € 130 € Changement de 5 facettes d'une prothèse dentaire amovible 86 € 160 € Changement de 6 facettes d'une prothèse dentaire amovible 103,20 € 190 € Changement de 7 facettes d'une prothèse dentaire amovible 120,40 € 220 € Changement de 8 facettes d'une prothèse dentaire amovible 137,60 € 250 € Réparation d'une prothèse dentaire amovible en résine sans renfort métallique, fêlée ou fracturée 21,50 € 80 € Réparation d'une prothèse dentaire amovible en résine avec renfort métallique, fêlée ou fracturée 21,50 € 85 € Supplément pour pose d'une dent contreplaquée sur une prothèse amovible à plaque base résine 21,50 € 60 € Supplément pour pose de 2 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine 43 € 100 € Supplément pour pose de 3 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine 64,50 € 140 € Supplément pour pose de 4 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine 86 € 170 € Supplément pour pose de 5 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine 107,50 € 194 € Supplément pour pose de 6 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine 129 € 210 € PANIER RESTE À CHARGE MAÎTRISÉ » Acte prothétique Base de remboursement Montant maximum Montants maximum autorisés des prothèses dentaires au 1er janvier 2021 Pose d’une couronne dentaire dentoportée céramique monolithique autre que zircone sur deuxièmes prémolaires et molaires 120 € 550 € Pose d’une couronne dentaire dentoportée céramométallique sur une deuxième prémolaire 120 € 550 € Pose d’une couronne dentaire dentoportée céramique monolithique zircone sur une molaire 120 € 440 € Pose d'une couronne dentaire transitoire pour une couronne dentoportée à entente directe limitée ». Non facturable pour une couronne définitive réalisée en extemporané, facturable une seule fois par couronne définitive. 10 € 60 € Pose d'une infrastructure coronoradiculaire [Inlay core] sous une couronne ou un pilier de bridge dentoportés à entente directe limitée », avec ou sans clavette 90 € 175 € Pose d'un appareillage en propulsion mandibulaire 150 € 280 € Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 1 pilier d'ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique, et 1 élément intermédiaire métallique 279,50 € 1 170 € Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 1 pilier d'ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique, et 1 élément intermédiaire céramo-métallique 279,50 € 1 635 € Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage céramométalliques et 1 élément intermédiaire céramométallique pour le remplacement d'une dent autre qu'une incisive 279,50 € 1 635 € Restauration d’une dent sur 2 faces ou plus par matériau incrusté [inlay-onlay] composite ou en alliage non précieux 100 € 350 € À NOTER Depuis le 1er janvier 2022, les assurés ayant adhéré à un contrat de complémentaire santé responsable bénéficient du tiers payant intégral s’ils optent pour un équipement inclus dans le panier 100 % Santé. En d’autres termes, le contrat responsable prévoit désormais la dispense d’avance de frais sur les offres 100 % Santé, à hauteur du reste à charge intégralement couvert. Traitement d’orthodontie, quels remboursements Sécu s’appliquent ? Pour les traitements d’orthodontie, un remboursement Sécu est possible sous deux conditions Une demande d’accord préalable doit être réalisée auprès de la caisse d’Assurance maladie à l'aide du formulaire cerfa n°12040*04 Les soins doivent débuter avant le 16e anniversaire du bénéficiaire À titre exceptionnel, les enfants de plus de 16 ans peuvent bénéficier d’un remboursement Sécu pour un semestre de traitement non renouvelable, préalablement à une intervention chirurgicale portant sur les maxillaires. Télécharger les formulaires de demande d’entente préalable Cerfa S3150 Traitements d’orthopédie dento-faciale » OU Cerfa S3155 Traitements d’orthopédie dento-maxillo-faciale » L'accord de la caisse de Sécurité sociale est valable 6 mois. Le bénéficiaire doit donc débuter les soins d’orthodontie dans les 6 mois qui suivent cet accord. Au-delà, les frais ne seront pas pris en charge. Le remboursement Sécu des traitements d’orthodontie différent selon le prix de l’acte 70 % du tarif de responsabilité pour les actes inférieurs à 120 € 100 % du tarif de responsabilité pour les actes supérieurs à 120 € À NOTER L’orthodontiste ou le médecin stomatologue fixe librement le tarif des traitements d’orthodontie. L’assuré peut donc avoir un reste à charge très important, puisque le tarif de base ne correspond pas au prix de l’acte. La remise d’un devis écrit et détaillé préalablement à toute prestation est impérative. Toutefois, les tarifications des traitements d’orthodontie pratiquées par le praticien doivent être fixées avec tact et mesure ». La complémentaire santé peut prendre en charge une partie des traitements d’orthodontie, l’assuré doit donc se rapprocher de son organisme. Tableau du remboursement Sécu des traitements d’orthodontie Traitement d'orthodontie Honoraires Tarifs de base Sécu Taux de Montant du Traitement par semestre 6 semestres max Libres 193,50 € 100 % 193,50 € Séance de surveillance 2 séances max/semestre Libres 10,75 € 70 % 7,53 € Appareil de contention 1re année Libres 161,25 € 100 % 161,25 € Appareil de contention 2e année Libres 107,50 € 70 % 75,25 € Une participation forfaitaire de 1 € est retenue sur le remboursement Sécu des soins d’orthodontie, si l’acte est réalisé par un médecin stomatologue. Toutefois, elle ne s’applique pas aux soins et traitements réalisés par un orthodontiste. Quels remboursements Sécu en parodontie ? Dans le cadre des traitements en parodontie, le remboursement Sécu se limite à 4 actes Détartrage complet deux séances au maximum Ligature métallique Attelle métallique Prothèse attelle de contention Le taux de remboursement Sécu des actes de parodontie sus-cités s’élève à 70 % du tarif de responsabilité. L’assuré peut se rapprocher de sa complémentaire santé qui peut rembourser le reste à charge.

POSE D’UNE PROTHESE AMOVIBLE DE TRANSITION COMPLETE UNIMAXILLAIRE A PLAQUE BASE RESINE Classement CCAM – Code HBLD032 AVRIL2006 Service évaluation des actes professionnels 2 avenue du Stade de France – 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. 01 55 93 70 00 – Fax 01 5593 74 00 – N°SIRET 180 092 041 00011 – Code APE 751 C Pose d’une prothèse amovible de transition complète unimaxillaire à plaque base résine Ce dossier est téléchargeable sur Haute Autorité de santé Service communication 2 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX Tél. +33 01 55 93 70 00 – Fax +33 01 55 93 74 00 Ce document a été validé par le Collège de la Haute Autorité de santé enavril 2006. HAS Haute Autorité de santé Service communication 2 avenue du Stade de France – 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX Tél. 01 55 93 70 00 – Fax 01 55 93 74 00 ÓHaute Autorité de santé - 2006 Haute Autorité de santé/Service évaluation des actes professionnels/Avril 2006 - 2 -Pose d’une prothèse amovible de transition complète unimaxillaire à plaque base résine L’EQUIPE Ce dossier a été réalisé par le Dr. Françoise SAINT-PIERRE Chef de projet au Service évaluation des actes professionnels. La recherche documentaire a été effectuée par Mme Gaëlle FANELLI, Documentaliste, avec l'aide de Mmes Julie MOKHBI et Valérie SERRIERE-LANNEAU, sous la direction du Dr Frédérique PAGES, docteur ès sciences. L’organisation de la réunion et le secrétariat ont été réalisés par Félix MULLER. - - Pour tout contact au sujet de ce dossier Tél. 01 55 93 71 12 Fax 01 55 93 74 35 E-mail Service évaluation des actes professionnels Chef de service, Dr Sun Hae Lee-Robin Adjoint au chef de service, Dr Denis Jean David, docteur ès sciences Haute Autorité de santé/Service évaluation des actes professionnels/Avril 2006 - 3 -Pose d’une prothèse amovible de transition complète unimaxillaire à plaque base résine TABLE DES MATIERES L’EQUIPE..................................................................................................................................3 SYNTHESE................................................................................................................................5 INTRODUCTION........................................................................................................................7 CONTEXTE................................................................................................................................8 I. .................................8................NIQUE...........EDCSIRTPOI NETHC................................ MISE EN ŒUVRE DU TRAITEMENT...................................8...................................................... AVANTAGES DES PROTHESES IMMEDIATES DE TRANSITION.................................................... 9 II. PATHOLOGIE S CONCERNEE S/POPULATION-CIBLE............................................ 9 III. ........9.........................................................................SE......TERNATIVIQUES ALNHCET IV. CONDITION ACTUELLE DE LA PRISE EN CHARGE EN FRANCE ............................... 9 V. .............................. 10IDENTIFICATION DANS LES NOMENCLATURES ETRANGERES METHODE...............................................................................................................................11 I. .. . SOURCES D’NOITAMROINFS.......................................................................................11........ STRATEGIE ET RESULTATS DE LA RECHERCHE.........11........................................................... ANALYSE CRITIQUE DES DONNEES DE LA LITTERATURE .............................................. 13 I. 3NEITIFEEUTED SDION DES EESENTATIRP..1...........................................................S. II. FEICETIFACL’AC DE ....TE.......................................................................................... III. SECURITE, COMPLICATIONS DE L’ACTE................................................................... 13 IV. DESCRIPTION DE LA PLACE DE L’ACTE DANS LA STRATEGIE THERAPEUTIQUE13 V. IMPACT EN SANTE PUBLIQUE .................................................................................... 13 AVIS DU GROUPE DE TRAVAIL ............................................................................................ 14 ANNEXES................................................................................................................................15 I. METHODE GENERALE D’EVALUATION DES ACTES PROFESSIONNELS PAR LE SERVICE EVALUATION DES ACTES PROFESSIONNELS................................................... 15 II. MEMBRES DU GROUPE DE TRAVAIL ......................................................................... 17 III. ACTES EXAMINES AU COURS DE LA REUNION DU GROUPE DE TRAVAIL ........... 17 REFERENCES.........................................................................................................................18 AVIS DE LA HAUTE AUTORITE DE SANTE .......................................................................... 19 Haute Autorité de santé/Service évaluation des actes professionnels/Avril 2006 - 4 - Pose d’une prothèse amovible de transition complète unimaxillaire à plaque base résine SE HETSNY INTRODUCTION Indications - réalisation d’une prothèse provisoire d’urgence afin de ne pas laisser un patient édenté après extractions, avant la mise en charge d’implants ; - réalisation d’une prothèse à visée thérapeutique pour permettre aux surfaces d’appui et aux différentes structures de se réadapter avant de réaliser la prothèse complète. Description technique avant le passage à l’édentement complet, une prothèse complète immédiate de transition est préalablement réalisée sur un modèle préextractionnel issu d’empreintes secondaires. Une maquette provisoire en cire est réalisée et essayée en bouche pour vérifier le rapport intermaxillaire. Le modèle est modifié les extractions sont simulées sur le plâtre et remplacées par des dents prothétiques montées sur la cire, conformément aux règles de montage de la prothèse amovible complète, puis les cires sont finies et les bases en résine polymérisées et terminées. La prothèse est placée le jour de l’extraction, et le patient doit être revu après que les gonflements et oedèmes éven tuels ont disparus, et à différents intervalles pour des réévaluations des zones d’extension, de l’occlusion et des réactions tissulaires et pour les corrections nécessaires. L’utilisation de rebasages successifs à l’aide d’une résine à prise retardée bases souples est alors recommandée ; durant la phase de guérison, ils maintiennent le support, la stabilité, le confort, et la fonction. - La prothèse de transition a plusieurs intérêts, et la réadaptation peut concerner les surfaces d’appui prothétiques, les structures musculaires et articulaires, les structures orales intervenant dans l’articulation des phonèmes, l’esthétique et l’abord psychologique. - nomenclatures l’acte n’est pas pris en charge en France. Il est inscrit à la nomenclature américaine. - l’évaluation de Pose d’une prothèse amovible de transition complète unimaxillaire à plaque base résine. » a été demandé par la CNAM, en vue de son inscription à la liste d’actes remboursés ou pris en charge par l’Assurance maladie. - la Haute Autorité de santé a évalué le Service attendu de cet acte pour rendre un avis sur son inscription à cette liste. MÉTHODE La méthode proposée par la HAS pour évaluer le Service attendu des actes professionnels est fondée sur les données scientifiques identifiées et l’avis de professionnels réunis dans un groupe de travail. Une recherche documentaire sur la période octobre 2005/sans limite de temps a été effectuée par interrogation des principales bases de données bibliographiques médicales etMedline, The Cochrane Library, National Guideline Clearinghouse HTA Databaseretenus, dont une étude a été analysée.. Cinq documents ont été RÉSULTATS Littérature analysée Efficacité 1 cas a été décrit dans la littérature illustrant la réalisation d’une prothèse complète de transition thérapeutique » pour obtenir la réa daptation de différentes structures et fonctions. Haute Autorité de santé/Service évaluation des actes professionnels/Avril 2006 - 5 - Pose d’une prothèse amovible de transition complète unimaxillaire à plaque base résine Sécurité pas de donnée. Impact sur la santé de la population, impact sur le système de soins, et sur les programmes de santé publique pas de donnée. Avis du groupe de travail - Le groupe de travail insiste sur la nécessité de bien distinguer la prothèse provisoire d’urgence, la prothèse à visée thérapeutique et la prothèse immédiate d’usage. Cette dernière, qui est plus compliquée et coûteuse, n’a pas sa place dans ce libellé ; elle doit faire l’objet d’un chapître dans le dossier prothèse complète ; elle subira des réfections de base et d’usage, et ses séances doivent être bien identifiées dans la CCAM. Il faut d’autre part différencier et exclure du libellé la prothèse partielle ancienne qui subit des corrections, et évolue avec les extractions successives de dents jusqu’à l’édentation totale. - Ce libellé inclut donc 2 indications la réalisation d’une prothèse provisoire d’urgence, afin de ne pas laisser un patient édenté après extractions, avant la mise en charge d’implants, et la réalisation d’une prothèse à visée thérapeutique pour permettre aux surfaces d’appui et aux différentes structures de se réadapter avant de réaliser la prothèse complète. - Le groupe de travail estime que le terme de transition » n’est pas adéquat. Cette prothèse correspond à ce qui était nommé anciennement la prothèse d’adaptation précoce. Le terme prothèse de temporisation » est proposé. Il n’existe aucune alternative à cet acte, si ce n’est de laisser le patient édenté. Conclusions du GT Deux experts votent contre l’inscription à la nomenclature estimant que l’aspect provisoire » de la prothèse n’incite pas à respecter les règles de l’art, et qu’une telle prothèse peut générer des pathologies souvent irréversibles. Les 14 autres experts votent pour l’inscription à la CCAM. CONCLUSION Il n’existe aucune alternative à cet acte si ce n’est de laisser le patient édenté. La prothèse amovible de transition complète est une prothèse provisoire, donc temporaire, qui permet de traiter l’urgence esthétique et fonctionnelle en at tendant la réalisation d’une prothèse conventionnelle définitive amovible complète ou implanto-portée. Aucune donnée en population n’a été identifiée. Eu égard à la gravité de la pathologie et à ses conséquences sur la santé et la qualité de vie, le Service attendu peut être considéré comme suffisant. L'Amélioration du service attendu est estimée de niveau 4 mineure. Haute Autorité de santé/Service évaluation des actes professionnels/Avril 2006 - 6 - Pose d’une prothèse amovible de transition complète unimaxillaire à plaque base résine ITRODNONUCTI Dans le cadre de ses missions, la Haute Autorité de santé HAS évalue le Service attendu ou rendu des actes professionnels, et rend un avis sur les conditions de réalisation de ces actes, sur leur inscription à la liste prévue à l’article L. 162-1-7 du Code de la sécurité sociale ainsi que sur leur radiation de cette liste. L’avis est rendu en vue de la décision d’admission de ces actes au remboursement par l’Union nationale des caisses d’assurance maladie UNCAM. L’évaluation du Service attendu ou rendu de l’acte prend en compte l’intérêt diagnostique ou thérapeutique et l’intérêt de santé publique. Da ns l’appréciation de l’intérêt diagnostique ou thérapeutique, sont considérées l’efficacité, la sécurité et la place de l’acte dans la stratégie diagnostique ou thérapeutique. L’intérêt de santé publique est évalué en termes d’impact sur la santé de la population mortalité, morbidité, qualité de vie, besoin thérapeutique non couvert, eu égard à la gravité de la pathologie, d’impact sur le système de soins, et d’impact sur les programmes et politiques de santé publique. Ces différents critères d’évaluation du Service attendu ou rendu de l’acte sont définis dans l’article R. 162-52-1 du Code de la sécurité sociale. Ce rapport décrit les résultats de l’évaluation de l’acte Pose d’une prothèse amovible de transition complète unimaxillaire à plaque base résine. » Cette évaluation a été demandée par la CNAMTS. Haute Autorité de santé/Service évaluation des actes professionnels/Avril 2006 7 - -Pose d’une prothèse amovible de transition complète unimaxillaire à plaque base résine CTEOTNXE I. DESCRIPTION TECHNIQUE La transition est définie d’aprèsLe Petit Robertcomme un passage lent, graduel, d’une transformation progressive d’un état à un autre. » L’élaboration d’une prothèse de transition peut avoir plusieurs objectifs 1 - la réadaptation des surfaces d’appui ostéomuqueuses, quand il existe des réactions tissulaires liées à des prothèses mal adaptées, ou encore pour guider la cicatrisation après des avulsions multiples ou des chirurgies préprothétiques de grande étendue. Dans le cas, où on passe de l’édentement partiel à l’édentement complet, lorsque la prothèse complète PC immédiate est contre-indiquée pour des raisons pathologiques et psychologiques, l’avulsion des dernières dents sera immédiatement suivi de la réalisation d’une prothèse de transition, guidant la cicatrisation et conservant le rapport intermaxillaire. Il est nécessaire de minimiser l’i nvolution des arcades, celle-ci conduisant inévitablement à des perturbations majeures du système stomatognatique 2 ; - la rééducation neuromusculaire et neuroarticulaire avec le rétablissement progressif d’une dimension verticale d’occlusion DVO compatible avec l’esthétique et la fonction, une intercuspidie maximale dans un rapport intermaxillaire fiable et répétitif correspondant à une position d’équilibre en symétrie centrée ; - la rééducation phonétique ; - le rétablissement de l’esthétique ; - l’intégration psychique, le vieillissement naturel des structures entraîne d es modifications qui peuvent être accentuées par l’absence de prothèse ou par la présence de prothèses mal adaptées. Le problème de la réversibilité des adaptations acquises se pose, et la prothèse de transition est le meilleur moyen d’évaluer la possibilité de retour à un état physiologique satisfaisant. Ainsi, la prothèse de transition a plusieurs intérêts, et la réadaptation peut concerner les surfaces d’appui prothétiques, les structures musculaires et articulaires, les structures orales intervenant dans l’articulation des phonèmes , l’esthétique et l’abord psychologique ; - enfin, au cours des traitements implantaires, quand la mise en charge des implants a lieu dans un second temps, une prothèse complète de transition peut être réalisée en attendant le 2èmetemps chirurgical pour garantir confort, phonétique esthétique et tester le plan d’occlusion 3. Mise en œuvre du traitement Avant le passage à l’édentement complet, une prothè se complète immédiate de transition est préalablement réalisée sur un modèle préextractionnel issu d’empreintes secondaires. Une maquette provisoire en cire est réalisée, et essayée en bouche pour vérifier le rapport intermaxillaire. Le modèle est modifié les extractions sont simulées sur le plâtre, et remplacées par des dents prothéti ques montées sur la cire conformément aux règles de montage de la prothèse amovible complète, puis les cires sont finies, et les bases en résine polymérisées et terminées 4. La prothèse est placée le jour de l’extraction, et le patient doit être revu après que les gonflements et œdèmes éventuels ont disparu, et à d ifférents intervalles pour des Haute Autorité de santé/Service évaluation des actes professionnels/Avril 2006 8 II. III. IV. Pose d’une prothèse amovible de transition complète unimaxillaire à plaque base résine réévaluations des zones d’extension, de l’occlusion et des réactions tissulaires et pour les corrections nécessaires. L’utilisation de rebasages successifs à l’aide d’une résine à prise retardée bases souples est alors recommandée ; durant la phase de guérison, ils maintiennent le support, la stabilité, le confort, et la fonction 4. La prothèse complète transitoire devient le support d’un matériau résineux à polymérisation retardée, constituée par le mélange d’une poudre de métacrylate d’éthyle et d’une solution alcoolique d’un plastifiant et d’ester aromatique, dont la prise aboutit à un gel élastique. Durant la phase de fluidité, le matériau mis en place dans l’intrados de la prothèse a une reproductibilité des détails de 25 microns. Au bout de 5 minutes, la viscosité du matériau augmente, et il passe en phase plastique. Cette phase dure de quelques minutes à quelques heures durant lesquelles les pressions d’origine musculaire et occlusale modèlent le matériau. La phase d’élasticité dure 4 à 5 jours, et permet de masser les tissus, ce qui augmente le flux sanguin et diminue les processus inflammatoires. Elle permet à la fibromuqueuse de retrouver son rôle d’amortisseur des pressions transmises à l’os sous-jacent. L’élasticité du matériau ensuite diminue, son état de surface change, et il devient dur ; il est nécessaire de le renouveler pour éviter de nouvelles irritations des surfaces d’appui 1. Avantages des prothèses immédiates de transition Les avantages sont 5 préservation de l’esthétique dentaire et faciale, et réduction du traumatisme lié à l’édentement ; correction ou maintien du rapport intermaxillaire et de l’équilibre neuromusculaire ; rétablissement et conservation des fonctions masticatoires et phonétiques ; réduction du risque hémorragique postextractionnel ; amélioration de la cicatrisation ; réduction de la résorption ; - facilitation de l’adaptation à la prothèse amovible. PATLOHOE GISOCCNREEN E S/PULATIONOP-CIBLE Aucune donnée n’a pu être identifiée dans la littérature. TECHNIQUES ALTERNATIVES Il n’existe aucune alternative à cet acte, si ce n’est de laisser le patient édenté. CONDITION ACTUELLE DE LA PRISE EN CHARGE ENFECNAR L’acte n’est pas inscrit à la NGAP. Haute Autorité de santé/Service évaluation des actes professionnels/Avril 2006 - 9 -V. Pose d’une prothèse amovible de transition complète unimaxillaire à plaque base résine IDENTIFICATION DANS LES NOMENCLATURES ETRANGERES Tableau 1. Comparaisons avec les nomenclatures étrangères. Nomenclature Américaine CPT 2004 Australienne MBS 2003 Belge 2005 Québécoise 2005 Code D5810 D5811 Libellé Interim com lete denture maxillar Interim complete denture mandibular Non identifié Non identifié Non identifié Haute Autorité de santé/Service évaluation des actes professionnels/Avril 2006 - 10 -Pose d’une prothèse amovible de transition complète unimaxillaire à plaque base résine MEODTHE I. La méthode proposée par la Haute Autorité de santé I pour évaluer le Service attendu/rendu d’un acte est fondée sur 1. l’analyse critique des données la littérature scientifique ; 2. l’avis de professionnels réunis dans un groupe de travail. RECHERCHE DOCUMENTAIRE Sources d’informations Base de données bibliographiques consultée - lineMedNational Library of Medicine, États-Unis. Autres sources - The Cochrane LibraryRoyaume-Uni ; - National Guideline ClearinghouseÉtats-Unis ; - HTA Database International Network of Agencies for Health Technology Assessment – INAHTA. Stratégie et résultats de la recherche La stratégie de recherche est construite en utilisant, pour chaque sujet, soit des termes issus d’un thésaurus descripteurs du MESH, soit des termes du titre ou du résumé mots libres. Ils sont combinés en autant d’étapes que nécessaire à l’aide des opérateurs ET » OU » SAUF ». Ils sont également combinés avec les termes descripteurs de type d’étude. Letableau 2présente la stratégie et les résultats de la recherche, en termes de nombre de références obtenues par type d’étude et par sujet sur une période donnée. Haute Autorité de santé/Service évaluation des actes professionnels/Avril 2006 - 11 -

Aujourdhui, de plus en plus de fabricants proposent des prothèses dentaires amovibles souples composées de résines à base de nylon. Ces prothèses offrent un confort absolu et une flexibilité qui les rend presque incassables. Les modèles les plus connus en matière de prothèse dentaire amovible souple sont VALPLAST®, FLEXITE®,BIOPLAST®.

^{ANNEXE I MONTANTS MAXIMA PRIS EN CHARGE EN SUS DU TARIF DE RESPONSABILITÉ ENTRE LE 1ER OCTOBRE 2017 ET LE 31 DÉCEMBRE 2017Codes CCAMLibellésCodificationTarif de responsabilité en € 1Montant maximum pris en charge en sus du tarif de responsabilité en € 2Montant total pris en charge en € 1 + 2RESTAURATIONHBMD055Restauration d’une dent sur 3 faces ou plus par matériau incrusté [inlay-onlay]FDC40,97209,03250PROTHÈSES FIXÉESHBLD038Pose d’une couronne dentaire métalliqueFDC107,5142,5250HBLD036Pose d’une couronne dentaire céramométallique ou en équivalents minéraux – Hors couronnes dentaires céramocéramiques – Couronnes dentaires céramométalliques uniquement pour incisives, canines et premières prémolairesFDC107,5302,5410HBGD027Ablation d’une prothèse dentaire scellée unitaire ou pluraleFDC38,71,540,2HBLD007Pose d’une infrastructure coronoradiculaire métallique coulée sans clavette sur une dentFDC122,557,25129,8HBLD261Pose d’une infrastructure coronoradiculaire métallique coulée avec clavette sur une dentFDC144,059,35153,4HBLD040Pose d’une prothèse plurale comportant 1 pilier d’ancrage métallique, 1 pilier d’ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux, et un élément intermédiaire métallique – Hors éléments céramocéramiques – Eléments céramométalliques uniquement pour incisives, canines et premières prémolairesFDC279,5637916,5HBLD043Pose d’une prothèse plurale comportant 1 pilier d’ancrage métallique, 1 pilier d’ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux, et un élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux – Hors éléments céramocéramiques – Eléments céramométalliques uniquement pour incisives, canines et premières prémolairesFDC279,5803,281082,78HBLD033Pose d’une prothèse plurale comportant 2 piliers d’ancrage métalliques et un élément intermédiaire métalliqueFDC279,5470,73750,23HBLD023Pose d’une prothèse plurale comportant 2 piliers d’ancrage céramométalliques ou en équivalents minéraux et un élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux – Hors éléments céramocéramiques – Eléments céramométalliques uniquement pour incisives, canines et premières prémolairesFDC279,5956,261235,76PROTHÈSES AMOVIBLESHBLD364Pose d’une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 1 à 3 dentsFDA64,54,2268,72HBLD476Pose d’une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 4 dentsFDA75,254,9380,18HBLD224Pose d’une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 5 dentsFDA865,6391,63HBLD371Pose d’une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 6 dentsFDA96,756,34103,09HBLD123Pose d’une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 7 dentsFDA107,57,04114,54HBLD270Pose d’une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 8 dentsFDA118,257,75126HBLD131Pose d’une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 1 à 3 dentsFDA193,5362,87556,37HBLD332Pose d’une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 4 dentsFDA204,25510,75715HBLD452Pose d’une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 5 dentsFDA215500715HBLD474Pose d’une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 6 dentsFDA225,75489,25715HBLD075Pose d’une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 7 dentsFDA236,5513,5750HBLD470Pose d’une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 8 dentsFDA247,25502,75750HBLD101Pose d’une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 9 dentsFDA129350,98479,98HBLD435Pose d’une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 9 dentsFDA258492750HBLD138Pose d’une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 10 dentsFDA139,75338,82478,57HBLD079Pose d’une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 10 dentsFDA268,75481,25750HBLD083Pose d’une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 11 dentsFDA150,5419,5570HBLD203Pose d’une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 11 dentsFDA279,5570,5850HBLD370Pose d’une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 12 dentsFDA161,25408,75570HBLD112Pose d’une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 12 dentsFDA290,25559,75850HBLD349Pose d’une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 13 dentsFDA172398570HBLD308Pose d’une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 13 dentsFDA301549850HBLD031Pose d’une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à plaque base résineFDA182,75545,3728,05HBLD035Pose d’une prothèse amovible définitive complète bimaxillaire à plaque base résineFDA365,51090,61456,1HBLD047Pose d’une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à châssis métalliqueFDA311,75744,891056,64HBLD046Pose d’une prothèse amovible définitive complète bimaxillaire à châssis métalliqueFDA623,51489,782113,28HBLD048Pose d’une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à plaque base résine et d’une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à châssis métalliqueFDA494,51290,191784,69YYYY176Supplément pour pose d’une dent contreplaquée sur une prothèse amovible à plaque base résineFDA21,51,4122,91YYYY275Supplément pour pose de 2 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résineFDA432,8245,82YYYY246Supplément pour pose de 3 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résineFDA64,54,2268,72YYYY478Supplément pour pose de 4 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résineFDA865,6391,63YYYY426Supplément pour pose de 5 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résineFDA107,57,04114,54YYYY389Supplément pour pose de 6 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résineFDA1298,45137,45YYYY159Supplément pour pose d’une dent contreplaquée ou massive à une prothèse amovible sur châssis métalliqueFDA32,252,1134,36YYYY329Supplément pour pose de 2 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métalliqueFDA64,54,2268,72YYYY258Supplément pour pose de 3 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métalliqueFDA96,756,34103,09YYYY259Supplément pour pose de 4 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métalliqueFDA1298,45137,45YYYY440Supplément pour pose de 5 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métalliqueFDA161,2510,56171,81YYYY447Supplément pour pose de 6 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métalliqueFDA193,512,67206,17YYYY142Supplément pour pose de 7 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métalliqueFDA225,7514,79240,54YYYY158Supplément pour pose de 8 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métalliqueFDA25816,9274,9YYYY476Supplément pour pose de 9 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métalliqueFDA290,2519,01309,26YYYY079Supplément pour pose de 10 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métalliqueFDA322,521,12343,62YYYY184Supplément pour pose de 11 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métalliqueFDA354,7523,24377,99YYYY284Supplément pour pose de 12 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métalliqueFDA38725,35412,35YYYY236Supplément pour pose de 13 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métalliqueFDA419,2527,46446,71YYYY353Supplément pour pose de 14 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métalliqueFDA451,529,57481,07HBMD020Réparation d’une prothèse dentaire amovible en résine, fêlée ou fracturéeFDR21,551,1672,66HBMD017Adjonction ou remplacement d’un élément d’une prothèse dentaire amovibleFDR21,551,8273,32HBMD114Adjonction ou remplacement de 2 éléments d’une prothèse dentaire amovibleFDR32,2576,75109HBMD322Adjonction ou remplacement de 3 éléments d’une prothèse dentaire amovibleFDR43101,02144,02HBMD404Adjonction ou remplacement de 4 éléments d’une prothèse dentaire amovibleFDR53,75125,29179,04HBMD245Adjonction ou remplacement de 5 éléments d’une prothèse dentaire amovibleFDR64,5149,56214,06HBMD198Adjonction ou remplacement de 6 éléments d’une prothèse dentaire amovibleFDR75,25175,14250,39HBMD373Adjonction ou remplacement de 7 éléments d’une prothèse dentaire amovibleFDR86200,72286,72HBMD228Adjonction ou remplacement de 8 éléments d’une prothèse dentaire amovibleFDR96,75226,31323,06HBMD286Adjonction ou remplacement de 9 éléments d’une prothèse dentaire amovibleFDR107,5251,89359,39HBMD329Adjonction ou remplacement de 10 éléments d’une prothèse dentaire amovibleFDR118,25277,47395,72HBMD226Adjonction ou remplacement de 11 éléments d’une prothèse dentaire amovibleFDR129301,93430,93HBMD387Adjonction ou remplacement de 12 éléments d’une prothèse dentaire amovibleFDR139,75328,63468,38HBMD134Adjonction ou remplacement de 13 éléments d’une prothèse dentaire amovibleFDR150,5354,21504,71HBMD174Adjonction ou remplacement de 14 éléments d’une prothèse dentaire amovibleFDR161,25379,8541,05HBMD008Réparation d’une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, sans démontage d’élémentsFDR32,2541,273,45HBMD002Réparation d’une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage d’un élémentFDR38,742,8981,59HBMD488Réparation d’une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 2 élémentsFDR45,1544,5889,73HBMD469Réparation d’une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 3 élémentsFDR51,646,2797,87HBMD110Réparation d’une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 4 élémentsFDR58,0547,96106,01HBMD349Réparation d’une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 5 élémentsFDR64,549,65114,15HBMD386Réparation d’une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 6 élémentsFDR70,9551,34122,29HBMD339Réparation d’une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 7 élémentsFDR77,453,03130,43HBMD459Réparation d’une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 8 élémentsFDR83,8554,72138,57HBMD438Réparation d’une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 9 élémentsFDR90,354,56144,86HBMD481Réparation d’une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 10 élémentsFDR96,7546,99143,74HBMD449Réparation d’une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 11 élémentsFDR103,248,21151,41HBMD312Réparation d’une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 12 élémentsFDR109,6561,48171,13HBMD289Réparation d’une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 13 élémentsFDR116,151,36167,46HBMD400Réparation d’une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 14 élémentsFDR122,5549,83172,38HBMD249Adjonction ou changement d’un élément soudé sur une prothèse dentaire amovible sur châssis métalliqueFDR439,5852,58HBMD292Adjonction ou changement de 2 éléments soudés d’une prothèse dentaire amovible sur châssis métalliqueFDR8611,2797,27HBMD188Adjonction ou changement de 3 éléments soudés d’une prothèse dentaire amovible sur châssis métalliqueFDR12913,52142,52HBMD432Adjonction ou changement de 4 éléments soudés d’une prothèse dentaire amovible sur châssis métalliqueFDR17215,77187,77HBMD283Adjonction ou changement de 5 éléments soudés d’une prothèse dentaire amovible sur châssis métalliqueFDR21516,9231,9HBMD439Adjonction ou changement de 6 éléments soudés d’une prothèse dentaire amovible sur châssis métalliqueFDR25816,9274,9HBMD425Adjonction ou changement de 7 éléments soudés d’une prothèse dentaire amovible sur châssis métalliqueFDR30119,72320,72HBMD444Adjonction ou changement de 8 éléments soudés d’une prothèse dentaire amovible sur châssis métalliqueFDR34418,03362,03HBMD485Adjonction ou changement de 9 éléments soudés d’une prothèse dentaire amovible sur châssis métalliqueFDR38717,74404,74HBMD410Adjonction ou changement de 10 éléments soudés d’une prothèse dentaire amovible sur châssis métalliqueFDR43025,35455,35HBMD429Adjonction ou changement de 11 éléments soudés d’une prothèse dentaire amovible sur châssis métalliqueFDR47324,79497,79HBMD281Adjonction ou changement de 12 éléments soudés d’une prothèse dentaire amovible sur châssis métalliqueFDR51620,28536,28HBMD200Adjonction ou changement de 13 éléments soudés d’une prothèse dentaire amovible sur châssis métalliqueFDR55921,97580,97HBMD298Adjonction ou changement de 14 éléments soudés d’une prothèse dentaire amovible sur châssis métalliqueFDR60239,43641,43HBKD396Remplacement d’une facette d’une prothèse dentaire amovibleFDR17,24,5121,71HBKD431Remplacement de 2 facettes d’une prothèse dentaire amovibleFDR34,49,0143,41HBKD300Remplacement de 3 facettes d’une prothèse dentaire amovibleFDR51,613,5265,12HBKD212Remplacement de 4 facettes d’une prothèse dentaire amovibleFDR68,815,3284,12HBKD462Remplacement de 5 facettes d’une prothèse dentaire amovibleFDR8619,15105,15HBKD213Remplacement de 6 facettes d’une prothèse dentaire amovibleFDR103,222,98126,18HBKD140Remplacement de 7 facettes d’une prothèse dentaire amovibleFDR120,431,54151,94HBKD244Remplacement de 8 facettes d’une prothèse dentaire amovibleFDR137,636,05173,65}

Laprothèse stabilisée en résine sur 4 implants présente de nombreux avantages par rapport à une prothèse amovible classique (dentier) : Elle offre une meilleur stabilité et un meilleur confort de mastication que le dentier classique. Elle ne risque pas de tomber car clipsée sur les implants. Elle ne nécessite pas de colle.

Remboursement prothèse dentaire fixe ou amovible Depuis le 1er janvier 2021, le dispositif 100% Santé s'applique. Une excellente nouvelle compte tenu du prix de certains soins et équipements dentaires. Plusieurs prothèses dentaires fixes et amovibles peuvent ainsi faire l'objet d'une prise en charge intégrale par l'Assurance Maladie et les complémentaires santé responsables. Couronnes, bridges, dentiers... Quel type de prothèse dentaire entre dans l'offre 100% Santé ? Quel remboursement d'une prothèse dentaire par la Sécurité sociale et l'assurance santé ? Prise en charge des prothèses dentaires par la Sécurité sociale Ce que change le dispositif 100% Santé Les remboursements dentaires ont connu plusieurs évolutions depuis l'entrée en vigueur du panier 100% Santé, d'abord au 1er janvier 2020 puis au début de l'année 2021. Tout d'abord, avec la mise en place de 3 paniers Le premier est le panier labellisé 100% Santé les prothèses dentaires issues de ce panier vous assurent un reste à charge de ensuite le panier aux tarifs maîtrisés les prix étant plafonnés, le reste à charge est nul ou limité selon la complémentaire santé.Enfin, le troisième est un panier aux tarifs libres dans ce cas, vous devrez débourser une somme plus importante pour vos prothèses dentaires, puisque les prix ne sont plus encadrés. L'offre 100% Santé inclut les prothèses dentaires suivantes couronnes céramo-métalliques et céramiques monobloc pour les "dents du sourire" ;couronnes et bridges métalliques pour toutes les dents ;dentiers en résine prothèse amovible complète ou partielle, réparation des éléments du dentier ;et bridges céramo-métalliques pour le remplacement d'une incisive. Exemples de remboursement des prothèses dentaires par la Sécurité sociale Voici un exemple de tarifs maximum autorisés pour les prothèses dentaires 2021, d'après le site Ameli *BR Base de Remboursement de la Sécurité Sociale PANIER 100% SANTÉ Acte médicalBR*Montant maximumCouronne dentoportée céramométalliqueIncisive, canine ou première prémolaire120€500€Couronne dentoportée céramique monolithique zirconeDent autre qu’une molaire120€440€Couronne dentoportée en alliage non précieux120€290€Prothèse plurale bridge comportant 2 piliers d'ancrage métalliques et 1 élément intermédiaire métallique279,50€870€Prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 1 à 3 dents64,40€275€Prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à plaque base résine182,75€1 100€Changement d'1 facette d'une prothèse dentaire amovible17,20€50€ PANIER TARIFS MAÎTRISÉS Acte médicalBR*Montant maximumCouronne dentaire dentoportée céramométalliqueDeuxième prémolaire120€550€Couronne dentaire dentoportée céramique monolithique zirconeMolaire120€440€Appareillage en propulsion mandibulaire150€280€Prothèse plurale bridge comportant 1 pilier d'ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique, et 1 élément intermédiaire métallique279,50€1 170€ Vous vous demandez si vous êtes éligible au 100% Santé ? Tout assuré peut en bénéficier, dès lors qu'il est couvert par une complémentaire santé responsable. La grande majorité des contrats est aujourd'hui responsable. Votre chirurgien dentiste est dans l'obligation de vous remettre un devis avant toute intervention. Il doit mentionner son plan de traitement et indiquer à quel panier de soins il fait référence pour chaque acte. Il doit également vous proposer une alternative incluant l'offre 100% Santé, lorsque cela est possible. Afin d'éviter toute mauvaise surprise, envoyez le devis à votre assureur santé avant le début des traitements il vous confirmera ainsi le montant pris en charge et la somme que vous devrez régler après le remboursement des prothèses dentaires. Remboursements des prothèses dentaires fixes ou amovibles par la mutuelle Les complémentaires santé qui remboursent le mieux les prothèses dentaires amovibles ou fixes sont généralement les contrats haut de gamme. Il est aussi possible de souscrire une option de renfort ou une sur-complémentaire pour faire face à d’éventuels frais dentaires onéreux. Si les cotisations peuvent sembler élevées au premier abord, une complémentaire santé avec un haut niveau de garanties en dentaire peut permettre une prise en charge de tout ou partie de votre prothèse dentaire. Et donc, faire face à une dépense conséquente sans grever votre budget. Les remboursements des mutuelles peuvent s'exprimer en pourcentage de la base de remboursement. Cette base correspond au tarif de convention que fixe l’Assurance Maladie. Par exemple 200% BR signifie que le remboursement s'élèvera au maximum à 2 fois le tarif de convention350% BR 3,5 fois le tarif de convention etc. Vous devez ainsi vous référer à la grille de tarifs de la Sécurité sociale dont nous donnons un extrait ci-dessus pour connaître la base de remboursement et donc faire le calcul. La prise en charge peut aussi s'exprimer sous la forme d'un forfait euros pour les actes et prothèses dentaires non remboursées par le régime obligatoire, comme les implants. Le montant dépend alors du contrat plus le forfait augmente, plus la mutuelle coûte cher. Lisez bien les garanties prévues pour être sûr du remboursement proposé. Vérifiez également si le contrat prévoit le remboursement des soins annexes non pris en charge par la Sécurité sociale ex greffe osseuse. Enfin, n'hésitez pas à demander des exemples de remboursement à la compagnie d'assurances avant de souscrire le contrat. Comment choisir sa mutuelle dentaire ? Pour commencer, tenez compte du plafond annuel prévu par les différents contrats ainsi que des délais de carence. En effet, certains contrats prévoient une période de plusieurs mois durant lesquels vous n’êtes pas remboursé, dans le but d’éviter les souscriptions opportunistes. Pensez également à vous informer sur les délais de remboursement qui peuvent parfois être longs. Privilégiez enfin les mutuelles ayant des conditions de prise en charge évolutives, sous forme d’un bonus annuel qui permet un meilleur remboursement au fil des années. Par ailleurs, certaines assurances santé peuvent vous orienter vers des professionnels de leur réseau vous bénéficiez ainsi de soins dentaires à des prix plus attractifs et payez donc moins cher votre prothèse. Réalisez des demandes de devis de mutuelle pour trouver celle qui vous conviendra le mieux. Prix prothèse dentaire amovible Un appareil dentaire est une solution relativement économique, comparée aux implants dentaires, surtout lorsque de nombreuses dents sont à remplacer. Les prix peuvent néanmoins varier selon la quantité de dents manquantes, le procédé de fixation choisi ou le dentiste consulté. Pensez à demander plusieurs devis pour comparer les prix, et comptez de 400 à 700 euros pour une prothèse de 5 dents ;de 600 à 1000 euros pour un appareil remplaçant 8 dents ;et de 1500 à 2500 euros pour un dentier complet mâchoire inférieure ou supérieure. Dans le cas d’une prothèse fixée sur implants, la note s’allonge encore. En effet, le prix des implants s’ajoute à celui de l’appareil, sans compter celui de la barre de rétention. Ayez également à l’esprit que, contrairement aux prothèses fixes, les appareils amovibles nécessitent un suivi et des ajustements. Des frais à garder en tête sur le long terme. Focus les différentes prothèses dentaires amovibles On appelle prothèses dentaires l’ensemble des dispositifs visant à réparer ou substituer une ou plusieurs dents manquantes. Les prothèses amovibles, contrairement aux prothèses fixes couronne, implant, bridge, peuvent se retirer à des fins d’entretien ou de confort, par exemple pour dormir. Plus communément appelé dentier, la prothèse dentaire amovible peut remplacer tout ou partie de la dentition inférieure et/ou supérieure. Le but est de conserver un sourire esthétique ainsi qu’une mastication et une prononciation optimale. On peut recommander cette solution lorsque l’état de santé du patient ne permet pas la pose d’implants. L’appareil dentaire partiel La prothèse dentaire partielle permet de remplacer plusieurs dents manquantes. Elle se compose de dents artificielles en résine ou plus rarement en céramique et d’une structure métallique garnie de crochets, servant à ancrer l’appareil. Cette prothèse s’appuie sur la gencive et les dents naturelles, mais aussi sur le palais quand il s’agit d’une prothèse destinée à la mâchoire supérieure. Plus économique que les implants ou un bridge, l’appareil dentaire est aussi évolutif on peut y ajouter si nécessaire d’autres dents artificielles. Autrefois peu esthétiques, les nouveaux modèles permettent aujourd’hui de mieux camoufler les crochets d’ancrage. L’appareil dentaire complet On envisage la pose d'une prothèse dentaire amovible complète lorsqu'on doit remplacer l’ensemble de la dentition de la mâchoire supérieure ou inférieure. Composée de résine acrylique, elle s’appuie sur les gencives et le palais et se fixe par capillarité, c’est-à-dire une sorte d’effet ventouse, que l'on peut renforcer à l’aide de colles spécifiques. La prothèse sur implants Les porteurs de prothèse amovible doivent parfois gérer un problème de stabilité de leur appareil. Il est possible pour y remédier, si la densité osseuse de la mâchoire du patient le permet, de poser des implants dentaires qui serviront à fixer et à stabiliser la prothèse par le biais de clips ou d’une barre de fixation.

Aideau Codage pour HBLD476 Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 4 dents - CCAM et CIM10 en Français. Site gratuit de codes CIM-10 et CCAM, compatible AMELI, dédié au PMSI. (CCAM) Code Intitulé CCAM Arbre Tarif Activité(s) Actif Proposer un nom alternatif pour HBLD476 La prothèse amovible se divise en 2 catégories La prothèse complète ou totale prothèse 14 dents remplace toutes les dents naturelles de la mâchoire supérieure ou inférieure. La prothèse partielle prothèse de 1 à 13 dents remplace les dents naturelles manquantes de la mâchoire supérieure ou inférieure; ce type de prothèse comporte des crochets servant à accrocher la prothèse sur les dents naturelles restantes. Pour ces 2 catégories prothèse complète ou partielle il existe deux types La prothèse résine base résine les dents artificielles sont accrochées sur une base en résine rose imitant la couleur de la gencive La prothèse squelettique base métal prothèse composée d'une armature métal ultrafine sur la quelle on accroche les dents artificielles à l'aide de résine rose. Les dents artificielles montées sur les prothèses sont Soit des dents en résine Soit des dents en porcelaine

Ечуմисነቯ եζαжθзαպ ու	Οሜ зխփыβ бруκоκυ	Аδуր եчኹслօ всазвесаጼ
Ιд ሒψуслирс	Ωски фխሷ	Хроскቮ фևճωր ጮ
Уктևκዶզуфυ ихуфазоպоጭ ոկխξонεж	Еξአվቸ աբеснωвεյ	Еտኔсቾծ νэղቷզիδ всяπоβιча
Аվаруጿидр гаዬዢнаዡխфը всօвсևскоχ	Ижωդէнуդը гуጂо	З епсοж ዑцևсл

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prothèse amovible de transition à plaque base résine